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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 261 trouvées
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Question n° 03129 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Précarité des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03157 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Filières d'abattage rituel casher et halal
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0054G posée par M. Joël Labbé
Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0027C posée par M. Yannick Vaugrenard
Réforme de la Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03371 posée par Mme Françoise Férat
Programme européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Barrage de Charlas
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0442S posée par Mme Françoise Férat
Inquiétudes de la filière viticole de Champagne quant au programme de réduction de la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement de l'aide alimentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07008 posée par M. Jean-Claude Merceron
Intégration de « Solidarité Paysans » au groupe de travail sur la réforme des procédures collectives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence