Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 07761 posée par M. Yves Détraigne

Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07815 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences des forages chez des particuliers

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/08/2013
Pertinence
Question n° 09609 posée par M. Jean-Marie Bockel

Nuisances sonores aériennes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

05/12/2013
Pertinence
Question n° 11121 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Lutte contre la pollution atmosphérique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/04/2014
Pertinence
Question n° 11979 posée par M. Yves Détraigne

Coût de la surveillance de la qualité de l'air dans les écoles

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

12/06/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau

Prévention et gestion des algues vertes

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille

Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

La question est caduque

26/06/2014
Pertinence
Question n° 14258 posée par M. Hervé Marseille

Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert

La question est caduque

18/12/2014
Pertinence