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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

1. Question n° 06574 posée par M. Joël Guerriau

   Du bien-fondé des circuits courts

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/05/2013

   Pertinence

2. Question n° 0197C posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/02/2014

   Pertinence

3. Question n° 11564 posée par M. Pierre Jarlier

   Chiffres de l'utilisation des insecticides néonicotinoïdes dans l'agriculture française en 2013

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   08/05/2014

   Pertinence

4. Question n° 11570 posée par Mme Chantal Jouanno

   Chiffres de l'utilisation des insecticides néonicotinoïdes dans l'agriculture française en 2013

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   08/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 11808 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Avenir de la filière productrice de maïs doux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   29/05/2014

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 10539 posée par M. Yves Détraigne

   Réglementation environnementale actuelle en matière de cours d'eau et de fossés

   La question est caduque

   20/02/2014

   Pertinence

2. Question n° 24418 posée par M. Hervé Maurey

   Chute de la production de blé en 2016

   Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

   15/12/2016

   Pertinence