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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 03129 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Précarité des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04424 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Symposium sur l'esca
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 04885 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Création de réservoirs d'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 07558 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Consommation des crédits communautaires du programme national viticole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0197C posée par M. Aymeri de Montesquiou
Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Barrage de Charlas
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence