Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1130G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mesures en faveur de la jeunesse

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

01/02/2017
Pertinence
Question n° 0774G posée par Mme Chantal Jouanno

Sport et laïcité

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

09/03/2016
Pertinence
Question n° 1085S posée par Mme Élisabeth Doineau

Diminution des moyens financiers des comités sportifs

Réponse du Ministère des outre-mer

02/04/2015
Pertinence
Question n° 1050S posée par Mme Élisabeth Doineau

Certificat médical de non-contre-indication à la pratique sportive

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

26/02/2015
Pertinence
Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement du sport à court et moyen terme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

19/02/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25682 posée par M. Claude Kern

Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon

Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives

La question est caduque

29/12/2016
Pertinence
Question n° 19268 posée par M. Loïc Hervé

Information des associations et protection de l'enfance

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 17011 posée par M. Jean-Marc Gabouty

Service civique

La question est caduque

25/06/2015
Pertinence
Question n° 16643 posée par M. Loïc Hervé

Information des associations et protection de l'enfance

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence