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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 238 trouvées
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Question n° 0618G posée par M. Christian Demuynck
Bilan de la première année du service civique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16787 posée par M. Antoine Lefèvre
Déduction fiscale des frais engagés par les bénévoles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14779 posée par M. François-Noël Buffet
Engagement de l'État en faveur des centres d'information jeunesse
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 14336 posée par M. Éric Doligé
Orientation des missions de service civique
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Pertinence
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Question n° 13430 posée par M. Christian Demuynck
Bilan de la mise en oeuvre du RSA
Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 1078S posée par M. Christian Demuynck
Dispositif "Envie d'agir"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 15537 posée par M. Alain Houpert
Avenir des jeunes en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1028S posée par M. Christian Demuynck
Service civique
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11447 posée par M. Louis Souvet
Financement des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10367 posée par M. Serge Mathieu
Conclusions de la commission sur le racisme et le négationnisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence