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712 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 590 trouvées
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Question n° 20103 posée par M. Henri Collette
Eventuel contrat d'approvisionnement par Gaz de France avec l'Iran
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 20717 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement des relations économiques avec la CEI
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 21842 posée par M. Gérard Roujas
Risques liés au fonctionnement des centrales nucléaires bulgares
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 22119 posée par M. Henri Collette
Assistance à l'Ukraine en matière de sécurité nucléaire
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 23294 posée par M. Emmanuel Hamel
Dates du déplacement du ministre des affaires étrangères français dans les pays de la CEI
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 122 trouvées
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Question n° 13811 posée par M. Emmanuel Hamel
Livraison de beurre à l'URSS par la CEE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13812 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide médicale apportée par la France aux Républiques baltes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0355S posée par M. Bernard Barbier
Conséquences du maintien en activité de l'usine de Tchernobyl
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22590 posée par M. Emmanuel Hamel
Retour des anciens prisonniers français vivant dans les pays de l'Est
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02307 posée par M. Guy Penne
Lutte contre le blanchiment des capitaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence