Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 0754G posée par M. Daniel Fargeot
Sauvetage d'ATOS
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 07094 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 04229 posée par M. Arnaud Bazin
Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 04242 posée par M. Sébastien Meurant
Sécurisation du taux réduit de 5,5 % de TVA applicable aux activités des poney-clubs et centres équestres
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 03830 posée par M. Arnaud Bazin
Fraudes au « made in France »
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 11515 posée par M. Arnaud Bazin
Régulation insuffisante des contenus publicitaires illicites sur les plateformes numériques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 24599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de PPG à Bezons et prédation industrielle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17976 posée par M. Rachid Temal
Loyauté des plateformes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14622 posée par M. Rachid Temal
Loyauté des plateformes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07338 posée par M. Rachid Temal
Avenir du site industriel de la fonderie du Poitou
La question est caduque
Pertinence