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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0771S posée par M. Jérôme Bascher
Accompagnement scolaire et médical des mineurs handicapés
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00888 posée par M. Arnaud Bazin
Accès des chiens guides d'aveugles dans certains lieux publics
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 17924 posée par M. Sébastien Meurant
Intentions du Gouvernement sur l'évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 16235 posée par M. Arnaud Bazin
Difficultés supplémentaires causées par la crise du Covid-19 aux personnes sourdes et malentendantes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07076 posée par M. Arnaud Bazin
Inaccessibilité des stations du métro parisien
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 07253 posée par M. Arnaud Bazin
Méconnaissance et non-respect de la loi concernant l'accès aux lieux publics pour les chiens guides d'aveugles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05266 posée par M. Arnaud Bazin
Méconnaissance et non-respect de la loi concernant l'accès aux lieux publics pour les chiens guides d'aveugles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11522 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Absence d'animateurs pour l'encadrement des personnes handicapées avec déficience mentale lors de séjours et activités de loisirs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10115 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet d'extension de 15 places au CAT de Cormeilles-en-Parisis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10146 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conseils départementaux consultatifs des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence