Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 25921 posée par M. Rachid Temal

Maintien du bureau de poste d'Écouen

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/12/2021
Pertinence
Question n° 06536 posée par M. Arnaud Bazin

Hausse du prix du timbre poste en 2019

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

09/08/2018
Pertinence
Question n° 05412 posée par M. Arnaud Bazin

Fonctionnement du service public postal dans le département du Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/06/2018
Pertinence
Question n° 03003 posée par M. Arnaud Bazin

Hausse continue du prix du timbre

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/02/2018
Pertinence
Question n° 20255 posée par M. Francis Delattre

Fonctionnement des bureaux de poste dans le Val-d'Oise

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/02/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0229S posée par M. Arnaud Bazin

Fonctionnement du service public postal dans le département du Val-d'Oise

La question a été transformée.

15/02/2018
Pertinence
Question n° 35567 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

PEL et prêts d'épargne logement

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 23490 posée par Mme Nelly Olin

Collaboration entre Air France et La Poste

La question est caduque

16/03/2000
Pertinence