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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 0185S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Dépistage du saturnisme auprès des populations du programme d'intérêt général Metaleurop Nord

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible


Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08338 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Urgence à remédier à la situation périlleuse de la maison de santé pluriprofessionnelle Léonard-de-Vinci de Gauchin-Verloingt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00901 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Périmètre d'implantation des commerces de vente de cannabidiol

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27469 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Périmètre d'implantation des commerces de vente de « cannabidiol »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25599 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Inquiétudes des professionnels du secteur de la prestation de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23027 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Nécessité d'une revalorisation du secteur de l'accompagnement des personnes en situation de précarité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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