Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0477S posée par Mme Anne Ventalon

    Manque de maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05234 posée par Mme Anne Ventalon

    Accès aux informations concernant le budget de l'État

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01551 posée par Mme Anne Ventalon

    Risques liés à la surexposition précoce aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01266 posée par Mme Anne Ventalon

    Conséquences des délais d'obtention des documents d'identité sur les annulations de voyages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01268 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27977 posée par Mme Anne Ventalon

    Conséquences des délais d'obtention des documents d'identité sur les annulations de voyages

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon

    Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26253 posée par Mme Anne Ventalon

    Lutte contre le démarchage téléphonique non sollicité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte