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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 441 trouvées
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Question n° 26139 posée par M. Rémi Herment
Quotas laitiers et quotas morts dûs aux aléas climatiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01162 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Protection du réseau électrique contre les intempéries
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02725 posée par M. Raymond Bouvier
Législation sociale des bûcherons, travailleurs indépendants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04935 posée par M. Pierre Lacour
Charente: conséquences des conclusions de la conférence sur la maîtrise de la production laitière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04993 posée par M. Guy Robert
Poitou-Charente: préoccupations des producteurs de lait
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 09857 posée par M. Pierre Lacour
Situation des jeunes agriculteurs non diplômés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04269 posée par M. Raymond Bouvier
Bilan d'application de la loi autorisant le recours à des procédures d'urgence pour la préparation des jeux Olympiques d'hiver de 1992
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0028A posée par M. Paul Alduy
Fiscalité agricole et protection sociale des agriculteurs
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 16049 posée par M. Paul Alduy
Fiscalité agricole et protection sociale des agriculteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 18445 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Salariés du secteur du bâtiment des départements touristiques de montagne
La question est caduque
Pertinence