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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 06826 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Intégration des risques associés aux écrans dans les carnets de santé
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02742 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Difficultés liées à la non-reconnaissance de validité des cartes d'identité périmées depuis moins de cinq ans
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban
Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 10487 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Remise en cause du modèle français de volontariat des sapeurs-pompiers
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10445 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Demande de revalorisation des actes des infirmiers libéraux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09903 posée par Mme Mélanie Vogel
Violation par la France de la convention sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 09794 posée par M. Jean-François Rapin
Rapprochement juridique des personnels des ports de plaisance de ceux des ports et manutention
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22725 posée par M. Philippe Esnol
Situation des maisons de l'emploi
La question est caduque
Pertinence