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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 03457 posée par M. Louis Mercier
Associations sportives: diminution des crédits du ministère et suppression des tarifs réduits SNCF
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08383 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08548 posée par M. Marcel Vidal
Classement du département de l'Hérault en zone sinistrée
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09304 posée par M. Marcel Vidal
Remise en cause des postes Fonjep
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 09365 posée par M. Marcel Vidal
Remise en état de la RN 112
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 19917 posée par M. Marcel Debarge
Fiscalité applicable au mouvement associatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31878 posée par M. Jean-François Humbert
Inquiétudes des associations d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33145 posée par M. Thierry Foucaud
Inscription à la nomenclature de l'assurance maladie de certains actes réalisés dans les laboratoires de cytogénétique spécialisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39671 posée par M. Laurent Béteille
Lutte contre la délinquance : renforcement des effectifs de la brigade de gendarmerie d'Egly (Essonne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26211 posée par M. Roland Muzeau
Situation des salariés du siège social de Shell à Colombes
La question est caduque
Pertinence