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458 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 416 trouvées
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Question n° 16855 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapport sur la restauration hors foyer
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 18224 posée par M. Michel Moreigne
Prime à l'extensification dans le cadre de la restructuration de l'élevage bovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 17904 posée par M. André Maman
Dégradation de l'environnement en Europe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 24695 posée par M. Bernard Seillier
Sécurité alimentaire relative aux fromages
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0595S posée par Mme Nicole Bricq
Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 16564 posée par M. Jean-Vincent Placé
Alternative végétarienne à la problématique des menus de substitution dans les cantines scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25422 posée par Mme Marie-France de Rose
Épidémie de diabète de type 2
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0275S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Règles d'affectation des subventions publiques d'investissement reçues par les CUMA
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0817S posée par Mme Sylviane Noël
Faible niveau des retraites agricoles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0884S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Interdiction des importations des produits agricoles non conformes
La question a été retirée
Pertinence