Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin

    Reproduction des cétacés dans les delphinariums

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12521 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des parcs marins

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11819 posée par M. Arnaud Bazin

    Détention et utilisation des animaux vivants d'espèces non domestiques dans les établissements de spectacles itinérants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10788 posée par Mme Nathalie Delattre

    Sauvegarde des hérissons européens en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14718 posée par M. Yves Daudigny

    Interdiction du commerce d'ivoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14724 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Difficultés économiques rencontrées par les centres de soins à la faune sauvage sur le territoire national

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13897 posée par Mme Françoise Férat

    Cybercriminalité et espèces animales sauvages

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne