Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 01309 posée par M. Pierre Laurent

Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon

Réponse du Ministère de la culture

28/09/2017
Pertinence
Question n° 1529S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir de la tapisserie d'Aubusson

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

15/12/2011
Pertinence
Question n° 17044 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Soutien en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/02/2011
Pertinence
Question n° 11969 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Soutien en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

04/02/2010
Pertinence
Question n° 07211 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Soutien en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/01/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25807 posée par M. Pierre Laurent

Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 02966 posée par M. Michel Moreigne

Soutiens en faveur de la tapisserie d'Aubusson et des arts textiles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

20/12/2007
Pertinence
Question n° 09283 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eclairage de la verrière du Grand-Palais : installation définitive

La question est caduque

14/01/1988
Pertinence