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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 17990 posée par M. Emmanuel Hamel
Utilisation de biocarburants en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19785 posée par M. Paul Souffrin
Production de diester en Lorraine
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 21063 posée par M. Hubert Martin
Opportunité de la création d'une usine de diester en Lorraine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21505 posée par M. Raymond Soucaret
Politique du Gouvernement concernant les biocarburants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11351 posée par M. Michel Doublet
Situation des maîtres auxiliaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 11000 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11004 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère des armées
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 11006 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du secrétariat d'État chargé des anciens combattants et de la mémoire
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 11007 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la culture
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11008 posée par M. Sebastien Pla
Niveau de dépenses nécessaires des programmes budgétaires relevant du ministère de la justice
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence