Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 08458 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Importation de gallinacés en provenance d'Ukraine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 0265G posée par M. Jean-Michel Arnaud

Devenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05589 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Statut juridique des cabanes d'alpage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/03/2023
Pertinence
Question n° 04544 posée par M. François Bonhomme

Baisse préoccupante du nombre d'agriculteurs en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/12/2022
Pertinence
Question n° 04225 posée par M. Yves Détraigne

Calcul des retraites agricoles sur les 25 meilleures années

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/12/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11518 posée par M. Christopher Szczurek

Diminution de la démographie des vétérinaires en milieu rural

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

02/05/2024
Pertinence
Question n° 09913 posée par M. Simon Uzenat

Calcul de la retraite de base des non-salariés agricoles

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

01/02/2024
Pertinence
Question n° 07980 posée par M. Guillaume Chevrollier

Reconnaissance des services rendus par l'élevage

En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/07/2023
Pertinence