Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 22755 posée par M. Arnaud Bazin

    Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18999 posée par M. Arnaud Bazin

    Clarification et précisions concernant l'utilisation d'animaux vivants à des fins scientifiques dans les services des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11459 posée par M. Fabien Gay

    Révélations sur les expérimentations zootechniques sur les « vaches à hublots »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible