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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 03180 posée par M. Jean Chérioux
Inquiétude des associations de parents d'enfants handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 06266 posée par M. Jean Chérioux
Inquiétude des associations de parents d'élèves handicapés
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 06399 posée par M. Xavier de Villepin
Insuffisance du nombre des centres d'aide par le travail
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 07078 posée par M. Franz Duboscq
Personnes handicapées : accueil et prise en charge
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
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Question n° 07124 posée par M. Robert Pagès
Fonctionnement des structures d'accueil des personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 26706 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Agence française de l'adoption
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06938 posée par M. Dominique de Legge
Réforme de l'autorité environnementale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12456 posée par M. Fabien Gay
Arrêt nécessaire du projet EuropaCity en cohérence avec les ambitions environnementales de la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19897 posée par M. Fabien Gay
Prolongation des concessions minières de la compagnie Montagne d'or en Guyane sur décision de justice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10034 posée par M. Christian Bilhac
Panneaux photovoltaïques sur bassins de rétention
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence