Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 185 trouvées

  1. Question n° 0618G posée par M. Bernard Jomier

    Projet de loi de financement de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg

    Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Prise en charge des troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07610 posée par M. Bruno Rojouan

    Délais d'attente excessifs d'accès au numéro des urgences « 15 » en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07530 posée par M. Alain Duffourg

    Avancées du quatrième plan autisme en France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22365 posée par Mme Laurence Rossignol

    Prostitution des mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19599 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Télésurveillance et prévention

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16251 posée par M. Patrice Joly

    Nécessité de la réforme de la tarification des services d'aide et d'accompagnement à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07378 posée par Mme Vivette Lopez

    Retrait des négociations conventionnelles infirmières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05904 posée par M. Marcel Rainaud

    Régulation de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible