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190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 171 trouvées
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Question n° 02234 posée par M. Jean Cluzel
Exploitation du bassin minier de l'Aumance
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence
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Question n° 00087 posée par M. Maurice Janetti
Prise en compte du bassin minier de Manosque dans l'inventaire des réserves charbonnières nationales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03151 posée par M. Jean Sauvage
Bassin minier du Ségréen: maintien de l'emploi
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 12093 posée par M. André Bohl
Région Lorraine: crédits de rénovation des bassins miniers
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 12703 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bassins miniers du Nord-Pas-de-Calais: pourcentage de travailleurs immigrés
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 32275 posée par M. Georges Spenale
Bassin minier de Carmaux: poursuite du projet de grande découverte
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 04429 posée par M. André Delelis
Charbonnages de France: avenir des personnels de la mine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06507 posée par M. Daniel Percheron
Situation économique de la région Nord - Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07880 posée par M. André Fosset
Aide aux communes minières
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15645 posée par M. Louis Minetti
Situation de l'emploi dans le bassin minier de Gardanne (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence