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207 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 198 trouvées

  1. Question n° 07904 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Consigne des bouteilles en plastique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07801 posée par M. Fabien Genet

    Cigarettes électroniques à usage unique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06819 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06635 posée par Mme Corinne Féret

    Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06553 posée par M. Daniel Laurent

    Recyclage des bouteilles plastiques et propositions des associations d'élus locaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 22213 posée par Mme Véronique Guillotin

    Diffusion de la dialyse à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04444 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bonus automobile pour les conducteurs de retour en France après un long séjour à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21016 posée par M. François Grosdidier

    Fraude au bonus malus automobile par Volkswagen

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18142 posée par M. François Grosdidier

    Fraude au bonus malus automobile par Volkswagen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03400 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Tarification progressive de l'énergie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

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