Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00497 posée par M. Pierre Charon

Avenir du boulevard périphérique parisien

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00672 posée par M. Pierre Charon

Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 2017G posée par M. Thierry Meignen

Réponse de l'État à la consommation de crack en région parisienne

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1825S posée par Mme Catherine Procaccia

Gestion du périphérique parisien

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

30/09/2021
Pertinence
Question n° 1785S posée par Mme Catherine Dumas

Évolution du boulevard périphérique parisien

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

09/09/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 28027 posée par M. Pierre Charon

Avenir du boulevard périphérique parisien

La question est caduque

26/05/2022
Pertinence
Question n° 24444 posée par M. Pierre Charon

Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 23435 posée par Mme Catherine Dumas

Évolution du boulevard périphérique parisien

La question a été transformée.

24/06/2021
Pertinence
Question n° 0066S posée par M. Pierre Charon

Fermeture des voies sur berges à Paris

La question est caduque

26/07/2012
Pertinence