Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07277 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Hypertension artérielle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01704 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10718 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrudescence de la tuberculose

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17357 posée par M. Christian Cambon

    Insuffisance de la prévention de la consommation d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10657 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Lutte contre les cancers pédiatriques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27947 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Obésité infantile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20277 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tabagisme et risque cardiovasculaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00230 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Dimension sociale de la lutte contre l'obésité et le surpoids

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24088 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Dimension sociale de la lutte contre l'obésité et le surpoids

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23844 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prévalence du surpoids et de l'obésité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne