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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 15366 posée par M. Daniel Dubois
Accidents de la vie courante, grande cause nationale en 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 15061 posée par M. Rachel Mazuir
Nécessité de renforcer la prévention pour lutter contre le développement des accidents domestiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 15094 posée par M. Christian Cointat
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 15112 posée par M. Adrien Gouteyron
Lutte contre les accidents de la vie courante, grande cause nationale pour 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 14853 posée par M. Daniel Laurent
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12609 posée par M. Jean-Noël Guérini
Excision en France
La question est caduque
Pertinence