Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 06351 posée par M. Rémi Cardon

    Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03454 posée par M. Rémi Cardon

    Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03180 posée par Mme Martine Filleul

    Conséquences de l'objectif de réduction de l'artificialisation pour les collectivités

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00079 posée par M. Édouard Courtial

    Avenir du fret ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00081 posée par M. Édouard Courtial

    Définition de l'artificialisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22204 posée par M. Jérôme Bascher

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25887 posée par M. Alain Vasselle

    Réglementation relative aux aménagements fonciers agricoles et forestiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0629S posée par M. Marcel Deneux

    Réalisation du canal Seine-Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne