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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 0431S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Construction du canal à grand gabarit Seine-Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 14223 posée par M. Jacques Legendre
Emplacements réservés sur le canal de Saint-Quentin (Cambrai)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17418 posée par M. Alex Türk
Réalisation du canal Seine-Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19569 posée par M. Alex Türk
Projet de mise à gabarit du canal Seine-Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19684 posée par M. Jacques Legendre
Mise à grand gabarit du canal Seine - Nord
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0629S posée par M. Marcel Deneux
Réalisation du canal Seine-Nord
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22145 posée par M. Marcel Deneux
Traitement fiscal des indemnités d'éviction
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14268 posée par M. Daniel Percheron
Financement du canal Seine-Nord-Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22057 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence