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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 25346 posée par M. Fabien Gay
Asphyxie de Saint-Gobain, fleuron français de la sidérurgie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17108 posée par M. Alain Chatillon
Classement des abords du canal du Midi
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 07290 posée par M. Alain Chatillon
Canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06892 posée par M. Roland Courteau
Suppression du poste d'inspecteur des sites du département de l'Aude à la DREAL du Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 06092 posée par M. Alain Chatillon
Canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10266 posée par M. Christian Bilhac
Mettre fin à la lourdeur administrative de la procédure préalable à l'abattage des platanes infectés par le chancre doré le long du canal du Midi
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08025 posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Rejet d'eaux usées par les bateaux dans le canal du Midi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25293 posée par M. Robert Tropeano
Prise en charge par la CAF des dépenses de fonctionnement des actions en direction des jeunes publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28048 posée par M. André Meric
Situation de la batellerie sur le canal du Midi
La question est caduque
Pertinence