Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 01002 posée par M. Roland Courteau

    Travaux de modernisation du canal du Midi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05780 posée par M. Roland Courteau

    Aménagement des voies navigables: canal du Midi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10895 posée par M. Roland Courteau

    Canal du Midi: modernisation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11362 posée par M. Henri Caillavet

    Entretien du canal du Midi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12067 posée par M. Roland Courteau

    Modernisation du canal du midi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28048 posée par M. André Meric

    Situation de la batellerie sur le canal du Midi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25293 posée par M. Robert Tropeano

    Prise en charge par la CAF des dépenses de fonctionnement des actions en direction des jeunes publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08025 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Rejet d'eaux usées par les bateaux dans le canal du Midi

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1157S posée par M. Alain Chatillon

    Classement des abords du canal du Midi

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10266 posée par M. Christian Bilhac

    Mettre fin à la lourdeur administrative de la procédure préalable à l'abattage des platanes infectés par le chancre doré le long du canal du Midi

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne