Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07026 posée par M. Édouard Courtial

    Lutte contre le frelon asiatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

    Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat

    Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22682 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pertes financières et taxation des organismes publics de collectes et traitement des déchets

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15588 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Inquiétudes liées aux éoliennes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17501 posée par Mme Laurence Harribey

    Fonds de solidarité au titre des événements climatiques ou géologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12951 posée par M. Jacques Mézard

    Projets de parcs éoliens dans le Massif central

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible