Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

  1. Question n° 06600 posée par Mme Marie Mercier

    Violences sexuelles dans le sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02923 posée par Mme Kristina Pluchet

    Conditions de recrutement des maîtres-nageurs sauveteurs et inquiétudes sur la surveillance des piscines

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02457 posée par M. Laurent Burgoa

    Évolution inquiétante des noyades en France

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02146 posée par M. Michel Savin

    Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël

    Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet

    Conditions d'attribution des cartes professionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15247 posée par M. Michel Savin

    Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11892 posée par Mme Martine Berthet

    Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne