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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 06600 posée par Mme Marie Mercier
Violences sexuelles dans le sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03565 posée par M. Jean Louis Masson
Jauge limitant l'accès à un équipement sportif
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 03342 posée par Mme Nadège Havet
Développement de l'encadrement dans le cadre du Savoir Rouler à vélo
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02910 posée par M. Cyril Pellevat
Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02923 posée par Mme Kristina Pluchet
Conditions de recrutement des maîtres-nageurs sauveteurs et inquiétudes sur la surveillance des piscines
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 11203 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Plateformes collaboratives numériques proposant des parcours de sports de nature
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15677 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Arrêté du 9 mars 2020 modifiant le code du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence