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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0624S posée par M. Bernard Buis
Encadrement des autorisations annuelles de débits de boissons temporaires pour les associations
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1447S posée par M. Yannick Vaugrenard
Réglementation des stages de survie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 19246 posée par Mme Martine Filleul
Violences sexuelles dans le milieu sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde
Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 04199 posée par M. Michel Savin
Application de la loi du 10 janvier 1991 et consommation d'alcool dans les enceintes sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10706 posée par M. Michel Savin
Clarification de l'organisation des maisons de sport-santé
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02859 posée par Mme Viviane Artigalas
Affiliation des éducateurs sportifs aux régimes d'assurances vieillesse et d'invalidité des professions libérales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02776 posée par Mme Martine Berthet
Moniteurs de vol libre
La question est caduque
Pertinence