Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 79 trouvées
-
Question n° 19981 posée par Mme Catherine Di Folco
Vidange des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 20033 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Retraite des élus locaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19901 posée par M. François-Noël Buffet
Simplification des normes et vidanges des piscines publiques
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19248 posée par M. Jean-Paul Fournier
Quittancement de la prestation d'animation dans les maisons partagées pour personnes âgées
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 19067 posée par M. Claude Nougein
Désertification médicale et numerus clausus
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 19872 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Imputation financière des frais de placement des enfants à l'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19916 posée par Mme Françoise Férat
Obligation de disposer d'un directeur dans chaque centre social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19434 posée par M. Hervé Maurey
Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19094 posée par Mme Chantal Deseyne
Mutuelles municipales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19035 posée par M. Jean Louis Masson
Régimes complémentaires de retraite des élus locaux et reprise d'activité
La question a été transformée.
Pertinence