Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 19031 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

19/11/2020
Pertinence
Question n° 15424 posée par M. Patrice Joly

Pension afférente au grade supérieur et engagement dans la réserve opérationnelle

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de la ville de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

09/01/2020
Pertinence
Question n° 09393 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Exclusion du bénéfice de l'indemnité d'installation pour les militaires de Mayotte

Réponse du Ministère des armées

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09055 posée par M. Abdallah Hassani

Régime de solde et d'indemnités des militaires entretenus au compte du budget de la France outre-mer

Réponse du Ministère des armées

21/02/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06810 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question a été retirée

06/06/2013
Pertinence
Question n° 00045 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question a été retirée

05/07/2012
Pertinence
Question n° 20795 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des élus bénéficiaires d'une pension d'invalidité

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence