Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

Question n° 07176 posée par M. Alain Houpert

Fondements juridiques de l'étude rétrospective illégale de l'institut hospitalier universitaire Marseille-Méditerranée

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

08/06/2023
Pertinence
Question n° 06218 posée par Mme Nadia Sollogoub

Algorithme de Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/04/2023
Pertinence
Question n° 05674 posée par M. Pierre Charon

Rapport annuel du Comité éthique et scientifique de Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05533 posée par M. Alain Houpert

Qualification des déchets résultant de la recherche médicale

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05231 posée par M. Mathieu Darnaud

Impossibilité de publier le palmarès annuel des hôpitaux et cliniques

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

16/02/2023
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10352 posée par M. Arnaud Bazin

Agréments des comités d'éthique en expérimentation animale

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/02/2024
Pertinence
Question n° 06748 posée par M. Arnaud Bazin

Utilisation de primates génétiquement modifiés

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/05/2023
Pertinence
Question n° 22422 posée par Mme Sylvie Robert

Amélioration de la transparence sur parcoursup

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence