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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 13326 posée par M. Joël Bigot
Allocation aux adultes handicapés et revenu universel d'activité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05184 posée par M. Jean Louis Masson
Maîtres d'oeuvre et comités de règlement amiable
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 04845 posée par Mme Vivette Lopez
Article 32 du projet de loi de programmation militaire 2019-2025
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 02588 posée par M. Jean Louis Masson
Maîtres d'oeuvre et comités de règlement amiable
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 22844 posée par M. Jean-Claude Leroy
Formation des infirmières puéricultrices
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 16599 posée par M. Alain Marc
Formation des membres des tribunaux de pensions au droit des pensions militaires d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18693 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 32427 posée par M. Alain Vasselle
Allocation compensatrice aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 30238 posée par M. Fernand Demilly
Formation des infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29813 posée par M. Paul Girod
Moyens de fonctionnement des instituts de formation des infirmiers
La question est caduque
Pertinence