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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0857S posée par Mme Anne Ventalon
Dispositifs d'alerte de crue en temps réel
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00319 posée par M. Jacques Genest
Classement du pigeon ramier comme animal nuisible
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 15875 posée par M. Michel Teston
Sécheresse de 2009 en Ardèche
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 15744 posée par M. Yves Chastan
Sécheresse de 2009 en Ardèche
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 07385 posée par Mme Anne Ventalon
Dispositifs d'alerte de crue en temps réel
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 18480 posée par Mme Anne Ventalon
Délais des autorisations administratives pour la réalisation des retenues collinaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25311 posée par M. Jacques Genest
Classement du pigeon ramier comme animal nuisible
La question est caduque
Pertinence