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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 0560S posée par M. Michel Teston
Maintien des cabines téléphoniques en zones rurales
Réponse du Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 15744 posée par M. Yves Chastan
Sécheresse de 2009 en Ardèche
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 15875 posée par M. Michel Teston
Sécheresse de 2009 en Ardèche
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 0913S posée par M. Jacques Genest
Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les communes de l'Ardèche
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0930S posée par M. Mathieu Darnaud
Défaillance du réseau téléphonique en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22942 posée par M. Yves Chastan
Conséquence inattendue de la réforme de la taxe professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25311 posée par M. Jacques Genest
Classement du pigeon ramier comme animal nuisible
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18480 posée par Mme Anne Ventalon
Délais des autorisations administratives pour la réalisation des retenues collinaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07385 posée par Mme Anne Ventalon
Dispositifs d'alerte de crue en temps réel
La question a été transformée.
Pertinence