Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 2101S posée par M. Antoine Lefèvre

Prévention des usages dangereux du protoxyde d'azote

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

27/01/2022
Pertinence
Question n° 20903 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Projet de fusion entre le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/02/2021
Pertinence
Question n° 19899 posée par M. François Bonhomme

Intégration des personnels soignants à domicile dans le dispositif du Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 18810 posée par M. Serge Mérillou

Versement du complément de traitement indiciaire pour le secteur de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

12/11/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23913 posée par M. Daniel Laurent

Institut Pasteur et recherche sur l'ivermectine pour le traitement du covid-19

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 23282 posée par M. Bernard Jomier

Harcèlement des porteurs de la parole scientifique

La question est caduque

10/06/2021
Pertinence
Question n° 16538 posée par M. Jean-François Longeot

Rôle des pharmacies dans la stratégie nationale de dépistage

La question est caduque

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15525 posée par M. Hugues Saury

Inquiétudes des entrepreneurs de micro-crèches privées

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14992 posée par M. Patrice Joly

Covid-19 et accueil des enfants des fonctionnaires d'astreinte et des professionnels du secteur privé

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence