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384 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 347 trouvées
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Question n° 00010 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suite envisagée pour les travaux de la commission de sécurité des consommateurs
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00107 posée par M. Olivier Roux
Conditions d'échange des permis de conduire délivrés à l'étranger
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 01022 posée par M. Gérard Delfau
Information sur les risques nucléaires suite à la catastrophe de Tchernobyl (URSS)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01094 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Prévention en cas de pollution nucléaire: information
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 02475 posée par M. Olivier Roux
Conditions d'échange des permis de conduire délivrés à l'étranger
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 09841 posée par M. Pierre Schiele
Projets gouvernementaux concernant les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18122 posée par M. Alain Vasselle
Avenir du Crédit foncier de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17469 posée par M. Emmanuel Hamel
Campagne télévisée destinée à la valorisation de l'enseignement professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17471 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mise en place d'un numéro de téléphone destiné à informer le public sur l'enseignement professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17472 posée par M. Emmanuel Hamel
Accords de partenariat entre un lycée professionnel des Côtes-d'Armor et des entreprises de pointe
La question est caduque
Pertinence