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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 117 trouvées
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Question n° 02691 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Difficultés de l'entreprise Biotrol à Villeron (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07651 posée par M. Alain Vasselle
Effectif de l'Institut national des appellations d'origine (INAO)
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14804 posée par M. Claude Billard
Situation du groupe Renault
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin
Changement de statut des cadres techniques sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 04388 posée par M. Louis Souvet
Relais régionaux en matière d'exportation
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0032A posée par M. Jean Cluzel
Politique du Gouvernement dans le secteur des productions animales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07526 posée par M. Yves Fréville
Coordination des compétences entre communes et communauté de communes : développement économique et assainissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15068 posée par M. Philippe Leroy
Crédit-bail immobilier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22023 posée par Mme Claire-Lise Campion
Niveau de diplôme des infirmières puéricultrices
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01015 posée par M. Philippe Leroy
Crédit-bail immobilier
La question est caduque
Pertinence