Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane

Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

18/04/2024
Pertinence
Question n° 10872 posée par M. Cyril Pellevat

Taux de taxe sur la valeur ajoutée appliqué aux circuits de karting

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

28/03/2024
Pertinence
Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

Droits télévisés de Roland-Garros

Réponse du Ministère de la culture

26/09/2019
Pertinence
Question n° 09404 posée par Mme Corinne Imbert

Difficultés économiques des centres équestres

Réponse du Ministère des sports

14/03/2019
Pertinence
Question n° 05290 posée par M. Christophe Priou

Financement du sport

Réponse du Ministère des sports

31/05/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24761 posée par M. Michel Savin

Fiscalité des sportifs non résidents

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 19006 posée par M. Joël Bigot

Soutien aux clubs sportifs face à la baisse des adhésions

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 09832 posée par M. Michel Savin

Fiscalité des sportifs non résidents

La question est caduque

04/04/2019
Pertinence
Question n° 17477 posée par M. Claude Bérit-Débat

Exonérations fiscales destinées aux arbitres et juges sportifs

La question est caduque

03/03/2011
Pertinence