Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 02981 posée par M. Louis Souvet

    Prix de l'essence sur les autoroutes

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03697 posée par M. Jean Faure

    Approche spécifique des problèmes de la montagne

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06315 posée par M. Paul Masson

    Concession du tracé autoroutier dans le Loiret

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06578 posée par M. Jean Clouet

    Financement du programme autoroutier et du réseau secondaire ferré

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07341 posée par M. Alain Vasselle

    Fonds de péréquation des transports terrestres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25047 posée par M. Jacques Oudin

    Publication des enquêtes de trafic Origine-Destination

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26852 posée par M. Jacques Oudin

    Projet de loi sur la prolongation des concessions autoroutières

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26029 posée par Mme Corinne Imbert

    Concessions autoroutières

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne