Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 06307 posée par M. Yves Détraigne

Avenir du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

13/04/2023
Pertinence
Question n° 1389S posée par Mme Sylvie Robert

Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

Réponse du Ministère de la culture

26/11/2020
Pertinence
Question n° 05104 posée par Mme Nassimah Dindar

Taxe spéciale additionnelle sur le prix des entrées des séances de cinéma

Réponse du Ministère de la culture

24/05/2018
Pertinence
Question n° 0332S posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

Situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

19/04/2018
Pertinence
Question n° 00510 posée par M. Rachel Mazuir

Chronologie des médias

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19197 posée par Mme Colette Giudicelli

Contribution de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 18907 posée par Mme Sylvie Robert

Tarifs postaux de la presse professionnelle et spécialisée et contribution de l'État

La question est caduque

19/11/2015
Pertinence
Question n° 18438 posée par M. Daniel Laurent

Aide de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée

La question est caduque

22/10/2015
Pertinence
Question n° 15056 posée par M. Rachel Mazuir

Patrimoines privés classés en péril

La question est caduque

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Politique culturelle de l'État

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence