Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1590S posée par M. Stéphane Sautarel

    Réforme des études de santé issue de la loi du 24 juillet 2019

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25636 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Dysfonctionnements de la réforme de l'accès aux études de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1633S posée par M. Didier Rambaud

    Réforme des études de santé

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21218 posée par Mme Laurence Harribey

    Difficultés de la première génération d'étudiants en santé post-réforme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21044 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Étudiants en santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21083 posée par M. Antoine Lefèvre

    Réforme des études de médecine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses