Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 05432 posée par M. Jean-Paul Prince

    Désignation de ressortissants européens au sein des conseils de direction d'offices de tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24791 posée par M. Jean Louis Masson

    Promotion d'un élément patrimonial touristique d'une commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24721 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion d'un office de tourisme communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24239 posée par M. Cyril Pellevat

    Dérogation au transfert de la compétence tourisme aux intercommunalités

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23855 posée par M. Daniel Chasseing

    Définition des activités touristiques

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses